Conseil Municipal du 12 décembre 2023




DELIBERATIONS

Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/153TENNIS PADEL DE LA BORDE-BASSE - PROMESSE DE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA S.A.S. ROUSSEAU ENERGY - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/154ACQUISITIONS D'IMMEUBLES - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PORTAGE N°83-84-124 - CONVENTIONS DE TRAVAUX N°83-84-95-108-124 AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN (E.P.F.) - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
DEL2023/155CONVENTION DE MISE A DISPOSITION CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION DANS LE HAMEAU DE SAINT-ANTOINE DE LA VERDARIE - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/156TERRAINS SITUES 28-28BIS RUE D'EMPARE - ACQUISITION A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ADDITIF - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/157TERRAINS SITUES 10 RUE DES PERVENCHES - ACQUISITION A LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF MAISONS CLAIRES - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Coeur de Ville - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/132ACTION COEUR DE VILLE - OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE - AVENANT DE PROJET 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/149DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES - COMMERCE DE DETAIL ET BRANCHE AUTOMOBILE - ANNEE 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/133CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMMATION 2024 - EXPOSITION TEMPORAIRE - ANIMATIONS CULTURELLES - SERVICE DES PUBLICS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/134MUSEE GOYA - PROGRAMME 2024 - EXPOSITIONS TEMPORAIRES - PROGRAMME CULTUREL - SERVICE DES PUBLICS - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/135MUSEE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN-JAURES - FIXATION DES PRIX DES PRODUITS VENDUS PAR LES MUSEES - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023

Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/164SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN - RAPPORT ANNUEL 2022 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/165RAPPORT ANNUEL DES MANDATAIRES DE LA VILLE DE CASTRES, ADMINISTRATEURS DE LA SPL EAUX DE CASTRES BURLATS - EXERCICE 2022 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/144PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/145OPERATION ECOLE ET CINEMA ET MATERNELLE AU CINEMA POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION MEDIA-TARN - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Famille - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/143RELAIS PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN - PERIODE 2023/2026 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/123EXERCICE 2023 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023
DEL2023/124ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR 2023 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/125VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DANS LE CADRE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME 2020-001 REHABILITATION DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/126AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/127TRESORERIE - OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/128AVANCE ACCORDEE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/129ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/130ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ANNEE 2023 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/131CONVENTION DE TRAITEMENT EN CYCLE COMPLET DES FORFAITS POST STATIONNEMENT PAR LES SERVICES DE L'AGENCE NATIONALE DU TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/148RECONSTRUCTION DE LA PISTE D'ATHLETISME AU STADE DU TRAVET - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS ET FONDS DE CONCOURS - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/136CONVENTION DE FINANCEMENT 2024 AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE CASTRES ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/137TELETRAVAIL - PERENNISATION DU DISPOSITIF EXPERIMENTAL - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/138RECRUTEMENT ANNUEL D'AGENTS CONTRACTUELS NON PERMANENTS LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/139RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/140MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/141DETERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT - MODIFICATIF N° 2 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/150CONVENTION DE COORDINATION AVEC LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT - RENOUVELLEMENT - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/151EXPLOITATION EN COMMUN D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF MAISONS CLAIRES ET L'ETAT - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/166FOURNITURE ET MAINTENANCE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE CASTRES - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/146CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE CASTRES OLYMPIQUE - SAISON SPORTIVE 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/147INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'UTILISATION - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/152CONVENTION CADRE RELATIVE AUX AMENAGEMENTS DES OUVRAGES DESTINES AU RETABLISSEMENT DES COMMUNICATIONS DE LA LIAISON AUTOROUTIERE DE CASTRES A VERFEIL - A69 - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023

Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023/159INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANTS N°10 AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET LES COMMUNES DE BOISSEZON, LABRUGUIERE, LAGARRIGUE, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/160SECTEUR "LA PAUSE" - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/161VENTE D'UN LOGEMENT SITUE 42 RUE DU LANGUEDOC - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)18/12/202318/12/2023
DEL2023/163DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - Annexe18/12/202318/12/2023